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Conseil de communauté du jeudi 19 novembre 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_002
Conseil communautaire - Séance du 8 octobre 2015 - Procès verbal - Approbation
GD2015-11-19_002A
ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 8 octobre 2015 - Procès verbal - Approbation
GD2015-11-19_003
Désignation du secrétaire de séance
GD2015-11-19_004
Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour
GD2015-11-19_004A
ANNEXES - Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour
GD2015-11-19_005
Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat
GD2015-11-19_005A
ANNEXES - Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat
GD2015-11-19_006
Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention
GD2015-11-19_006A
ANNEXES - Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention
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1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (9)
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