Conseil communautaire - Séance du 18 décembre 2014 - Procès verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 18 décembre 2014 - Procès verbal - Approbation

Désignation du secrétaire de séance

Création d'une commission « Espace public, voirie et stationnement, mobilité »

Adhésion à l'Association des Communautés Urbaines de France

Désignation des représentants aux organismes extérieurs

Budget primitif 2015 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget primitif 2015 - Budget principal et budgets annexes

Dotation de solidarité communautaire pour 2015 - Modification du rythme de versement aux communes

Attribution de compensation pour 2015 - Montants provisoires

Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme

Commerces de proximité situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Exonération de cotisation foncière des entreprises et de taxe foncière sur les propriétés bâties

Echelon spécial du grade d'administrateur hors classe

Marchés publics - Jurys de concours - Participation de personnalités et maîtres d'œuvre privés - Modalités d'indemnisation

Complexe funéraire - Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du crématorium - Rapport sur le principe de la délégation