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Conseil de communauté du jeudi 24 mars 2016

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_001
Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-03-24_001A
ANNEXES - Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-03-24_002
Taux d'imposition pour 2016 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Suppression du zonage par commune en matière de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
GD2016-03-24_003
Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme
GD2016-03-24_004
Réhabilitation de la Halle « 038 » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dijon
GD2016-03-24_004A
ANNEXES - Réhabilitation de la Halle « 038 » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dijon
GD2016-03-24_005
Rénovation du Musée des Beaux-Arts - Tranche 2 - Participation financière du Grand Dijon
GD2016-03-24_005A
ANNEXES - Rénovation du Musée des Beaux-Arts - Tranche 2 - Participation financière du Grand Dijon
GD2016-03-24_006
Adhésion du Grand Dijon au réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)

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