Conseil de communauté - Séance du 9 avril 2015 - Procès verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil de communauté - Séance du 9 avril 2015 - Procès verbal - Approbation

Désignation du secrétaire de séance

Compte de gestion 2014

Compte administratif 2014 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Compte administratif 2014 - Budget principal et budgets annexes

Affectation des résultats 2014 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2015 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget supplémentaire 2015 - Budget principal et budgets annexes

Admission en non-valeurs

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2015

ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2015

Actualisation des autorisations de programme

Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Plombières-lès-Dijon.

Délégation d'attributions du Conseil de communauté au Bureau communautaire

Népal - Séisme du 25/04/2015 et du 12/05/2015 - Attribution d'une aide exceptionnelle

Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2015

ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2015

Demande de subventions - 5èmes Assises Nationales de la Biodiversité

ANNEXES - Demande de subventions - 5èmes Assises Nationales de la Biodiversité

Désignation des représentants de la Communauté Urbaine Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs - compléments et modifications

Ressources humaines - Recrutement de personnels saisonniers pour l'été 2015

Ressources humaines - Communauté urbaine - Transferts de personnels - Création de postes - Mise en place d'astreintes

Présentation du rapport annuel 2014 du délégataire de service public du crématorium

ANNEXES - Présentation du rapport annuel 2014 du délégataire de service public du crématorium