Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes

Compte de gestion 2013

Affectation des résultats 2013 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2014 - Budget principal et budgets annexes

Actualisation des autorisations de programme

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2014

Indemnité de conseil à verser au Trésorier de la Communauté - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante

Composition de la commission intercommunale des impôts directs

Attributions de compensation 2014 des communes de Corcelles-les-Monts, Flavignerot et Dijon - Ajustements suite à l'adoption définitive du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 16 janvier 2014

Usine d'incinération des ordures ménagères - Centre de tri des déchets - Constitution de garanties financières - Consignation

Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2014

Rapport d'activité 2013 du délégataire du Crématorium

Cimetière intercommunal - Redevance d'occupation du domaine public - Stands fleuristes à la Toussaint et aux Rameaux

Plan de Déplacements d'Administration au bénéfice des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Nouvelle convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la société Kéolis Dijon

Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

Création d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel entre la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre de mutualisation de services

Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs - compléments

Modifications statutaires - Extension des compétences de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon