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Conseil de communauté du jeudi 27 septembre 2012

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_052
Démission de M. Laurent GRANDGUILLAUME au poste de 10ème Vice-Président du Grand Dijon
GD2012-09-27_053
Désignation du représentant à la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites
GD2012-09-27_054
Décision modificative n° 2 - Budget principal et budgets annexes
GD2012-09-27_055
Admission en non valeur
GD2012-09-27_056
Taxe d'habitation sur les logements vacants depuis plus de cinq ans (THLV) - Instauration de la mesure sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
GD2012-09-27_057
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
GD2012-09-27_058
Mise à disposition, auprès de tiers publics ou privés, des fibres optiques passées sous le parcours du tramway
GD2012-09-27_059
Modification du contrat de l'ingénieur environnement S.M.E (système de management environnemental)
GD2012-09-27_060
Recrutement d'un journaliste au service communication du GRAND DIJON

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