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Conseil de communauté du jeudi 29 septembre 2016

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_001
Installation de nouveaux conseillers communautaires
GD2016-09-29_002
Election d'un nouveau Vice-Président
GD2016-09-29_003
Désignation des membres de la commission de délégation de service public
GD2016-09-29_004
Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
GD2016-09-29_004A
ANNEXES - Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
GD2016-09-29_005
Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour
GD2016-09-29_005A
ANNEXES - Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour
GD2016-09-29_006
Institution de la taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Définition du coefficient multiplicateur applicable à la part perçue par le Grand Dijon
GD2016-09-29_007
Complexe funéraire - Projet de rénovation du Crématorium de Dijon - Procédure d'autorisation - Enquête publique

Thème

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