Budget primitif 2013

Actualisation des autorisations de programme

Attribution de compensation pour 2013

Dotation de solidarité communautaire 2013

Décision modificative n°3

Admissions en non-valeur

Association des Maires de Côte d'Or - Convention avec le Grand-Dijon pour l'abonnement à une base de données juridiques

Labellisation Cit'ergie - demande de subvention

Délégation du Conseil au Président - complément pour la signature des conventions de déversement des effluents industriels

Désignation de représentants du Grand Dijon au comité responsable du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD)

Approbation des conditions générales de recours à la Communauté d'agglomération dijonnaise agissant au titre de sa compétence centrale d'achats

Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2013

Piscine Olympique du Grand Dijon - Tarification au 1er janvier 2013

Stade d'athlétisme Colette Besson à Dijon - Tarification applicable au 1er janvier 2013

Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2013

Accueil des Gens du voyage : tarification 2013 des équipements

Evolution de la participation du Grand Dijon au financement de la protection sociale complémentaire santé des agents du Grand Dijon

Création d'un emploi fonctionnel de Directeur général des Services Techniques

Suppression et Création de postes

Action sociale en faveur des agents du Grand Dijon - modification des modalités de versement de la subvention - Convention relative au financement du Comité d'Action Sociale des Collectivités Territoriales de l'Agglomération dijonnaise et des organismes

Adhésion au service Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or - nouvelle convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la