Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 30 juin 2016

Compte de gestion 2015

Compte administratif 2015 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Compte administratif 2015 - Budget principal et budgets annexes

Affectation des résultats 2015 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016

ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016

Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)

Groupe d'élus – Mise à disposition de moyens

Complexe Funéraire - Crématorium - Délégation de Service Public 2012-2015 - Rapport d'activité 2015 du délégataire

ANNEXES - Complexe Funéraire - Crématorium - Délégation de Service Public 2012-2015 - Rapport d'activité 2015 du délégataire

Complexe Funéraire - Crématorium - Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations