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Conseil de communauté du vendredi 19 novembre 2010

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-11-19_001
Débat d'orientations budgétaires pour 2011
GD2010-11-19_002
Mise en place d'un contrat de crédit bail optimisé pour le financement des rames de tramway
GD2010-11-19_003
Prise de participation de la commune de Plombières-les-Dijon au capital de la SPLAAD
GD2010-11-19_004
Création du Syndicat intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norges et de l'Arnison (SITNA) et dissolution du Syndicat du Ru de Pouilly
GD2010-11-19_005
Convention de groupement de commandes avec la communauté d'agglomération dijonnaise, la ville de Dijon, les régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la commune de Marsannay-l
GD2010-11-19_006
Avenant 2 au lot 3 des assurances du Grand Dijon : Dommages aux biens - Adjonction d'un contrat bris de machine en tous lieux pour un GPS mobile
GD2010-11-19_007
Tarifs 2011 du complexe funéraire

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