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Conseil de communauté du vendredi 22 novembre 2013

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-11-22_001
Débat d'orientation budgétaire pour 2014
GD2013-11-22_002
Admission en non-valeur
GD2013-11-22_003
Décision modificative n°1
GD2013-11-22_004
Tarifs des concessions pour 2014
GD2013-11-22_005
Mutualisation des services "Politique de la ville, Emploi, Insertion, Economie Sociale et Solidaire" et "Renouvellement urbain" de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de p
GD2013-11-22_006
Mutualisation des services Information-Documentation de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition de moyens
GD2013-11-22_007
Modalités de mise en oeuvre des astreintes à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications
GD2013-11-22_008
Navette courrier quotidienne par cargo-cycle - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
GD2013-11-22_009
Philippines - Typhon Haiyan du 08 novembre 2013 - Attribution d'une aide exceptionnelle

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