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Conseil Métropolitain du mercredi 10 avril 2019

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet
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Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet
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Contrat de métropole - Fiche n° 45 : Rénovation thermique des copropriétés en secteur diffus : approbation des dispositions d'intervention de Dijon métropole
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ANNEXES - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019
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Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019
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ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat
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Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat
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ANNEXES - Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019
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Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019
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ANNEXES - Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'
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Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'
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ANNEXES - Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020
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Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020
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ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
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Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant

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