Prescription de la modification N°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD » de Dijon Métropole

ANNEXES - 0_2_Note_explicative

Définition de l’intérêt métropolitain au sens de l’article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales – Intégration de l’opération de réaménagement de l’entrée Sud de l’agglomération dans la liste des opérations d’intérêt métropolitain

Avis de Dijon métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques

ANNEXES - Annexe - Synthèse des changements

Grand Dijon Habitat : intégration de l’Office Public de l'Habitat (OPH) dans la société de coordination « SC AMPLITUDES » constituée entre les Offices Publics de l’Habitat Ardèche Habitat, Bourg Habitat, Mâcon Habitat et OPHEOR (office de Roanne) dans le cadre des dispositions de la loi ELAN

ANNEXES - CM30062021 GDH Statuts AMPLITUDES

Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention des subventions « multi-dispositifs » de Dijon métropole

ANNEXES - CM300621_ANNEXE_RI SUBV DM

LOGEMENT - Elaboration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs