ANNEXES - Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

ANNEXES - Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole

Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole

ANNEXES - Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon Métropole

Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon Métropole

ANNEXES - Action Logement : avenant 2020-2022 à la convention-cadre avec Dijon Métropole

Action Logement : avenant 2020-2022 à la convention-cadre avec Dijon Métropole

ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation

Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation

ANNEXES - Contrat de ville : rapport d'activités 2019 de la Politique de la Ville

Contrat de ville : rapport d'activités 2019 de la Politique de la Ville

ANNEXES - Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022

Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022

ANNEXES - Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté – Avenant n° 3 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires

Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté – Avenant n° 3 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires

ANNEXES - Avenants à la Convention de Coopération Culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant

Avenants à la Convention de Coopération Culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant