ANNEXES - Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple

Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple

Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de fin de gestion 2019 et des perspectives 2020

Habitat privé - Mise en oeuvre du dispositif expérimental de résorption de la précarité énergétique "Pacte - 15 %" 2020-2021 avec l'association AMORCE

ANNEXES - Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente

Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente

ANNEXES - Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022

Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022

ANNEXES - Contrat de ville - Rapport d'activités 2018

Contrat de ville - Rapport d'activités 2018

ANNEXES - Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer

Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer

ANNEXES - Route d'Is-sur-Tille - Chemin de la Charmette - Mise à disposition d'un tènement foncier en vue de l'installation d'une station de production d'hydrogène

Route d'Is-sur-Tille - Chemin de la Charmette - Mise à disposition d'un tènement foncier en vue de l'installation d'une station de production d'hydrogène

ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole - Avenant n° 2

Contrat local de santé de Dijon Métropole - Avenant n° 2