Plan France Relance – Aide à la relance de la construction durable : Contrat de relance du logement entre l’État, Dijon métropole et les communes-membres signataires

ANNEXES - Contrat relance construction

Approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon métropole

ANNEXES - Annexe 2 obs EP

ANNEXES - Note explicative

ANNEXES - Annexe 1 Avis PPA

ANNEXES - Annexe 3 avis CE

ANNEXES - Annexe 4 liste modif après EP

Accord de Dijon métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques

ANNEXES - Annexe 2 observations EP

ANNEXES - Annexe 1 synthèse PDA

Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2021 et des modalités pour l'exercice 2022

ANNEXES - AvenantEtat2022

Protocole de partenariat entre le Groupe SNCF, la Ville de Dijon et Dijon Métropole

ANNEXES - Protocole partenarial SNCF - Dijon

Contrat de ville : programmation 2022 de Dijon Métropole

ANNEXES - contrat de ville 2022 - Dijon Métropole

Association Médiation et Prévention Dijon Métropole (MPDM) - Convention 2022-2024 relative à la mise en place d’un dispositif de médiation sociale

ANNEXES - CPOM Mediation et Prevention DM 2022 2024