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Conseil Métropolitain du jeudi 27 juin 2019

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_017A_20190627
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018
DELIB_DM2019_06_27_017_20190627
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018
DELIB_DM2019_06_27_018A_20190627
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2018
DELIB_DM2019_06_27_018_20190627
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2018
DELIB_DM2019_06_27_019A_20190627
ANNEXES - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle
DELIB_DM2019_06_27_019_20190627
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle
DELIB_DM2019_06_27_020A_20190627
ANNEXES - Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Energies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation thermique en copropriété
DELIB_DM2019_06_27_020_20190627
Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Energies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation thermique en copropriété
DELIB_DM2019_06_27_021A_20190627
ANNEXES - Contrat de ville : bilan à mi-parcours 2015-2017 et rapports d'activités 2016 et 2017
DELIB_DM2019_06_27_021_20190627
Contrat de ville : bilan à mi-parcours 2015-2017 et rapports d'activités 2016 et 2017
DELIB_DM2019_06_27_022A_20190627
ANNEXES - Contrat de ville : convention de coopération culturelle 2019-2022 et Contrat Territoire Lecture 2019-2022
DELIB_DM2019_06_27_022_20190627
Contrat de ville : convention de coopération culturelle 2019-2022 et Contrat Territoire Lecture 2019-2022

Thème

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