Retourner à la recherche d'assembléeConseil Métropolitain du jeudi 28 mars 2024 17h30
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Convention de prestations intégrées avec la SPLAAD portant un mandat en vue de la réalisation d’études préalables – Avenant n°1 - Approbation
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Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements, dit « PLUi HD » de Dijon métropole
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Opération d’aménagement « Les Courbes Royes » à Saint-Apollinaire – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre FONCIER CONSEIL SNC, la Ville de Saint-Apollinaire et Dijon Métropole - Approbation
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Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation de la convention partenariale constitutive d'un groupement de commande pour les années 2024, 2025 et 2026 entre l’État, le Conseil départemental de la Côte-d’Or, la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or et Dijon métropole
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Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) - Approbation de la fin de gestion 2023 et des modalités pour l'exercice 2024
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Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés - Approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole relatif aux aides individuelles
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Rénovation de l'habitat privé - Guichet métropolitain unique Rénovéco - approbation de la Convention d'Objectifs et de Moyens (COM) à établir avec Bourgogne Énergie Renouvelable (BER)
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Transition climatique des copropriétés - Mise en place de soutiens financiers pour les chantiers de rénovations globales techniquement complexes
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Contrat de ville 2024-2030 métropolitain - Engagement portant sur la future contractualisation "engagements quartiers 2030"
