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Conseil Métropolitain du jeudi 28 juin 2018

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_014A_20180628
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017
DELIB_DM2018_06_28_014_20180628
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017
DELIB_DM2018_06_28_015A_20180628
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017
DELIB_DM2018_06_28_015_20180628
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017
DELIB_DM2018_06_28_016A_20180628
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
DELIB_DM2018_06_28_016_20180628
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
DELIB_DM2018_06_28_017A_20180628
ANNEXES - Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Adoption du dispositif partenarial 2018 et de la convention financière afférente
DELIB_DM2018_06_28_017_20180628
Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Adoption du dispositif partenarial 2018 et de la convention financière afférente

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