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Conseil Métropolitain du jeudi 29 novembre 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_007A_20181129
ANNEXES - Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Bilan de la concertation
DELIB_DM2018_11_29_007_20181129
Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Bilan de la concertation
DELIB_DM2018_11_29_008A_20181129
ANNEXES - Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Arrêt du projet d'AVAP
DELIB_DM2018_11_29_008_20181129
Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Arrêt du projet d'AVAP
DELIB_DM2018_11_29_009A_20181129
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation
DELIB_DM2018_11_29_009_20181129
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation
DELIB_DM2018_11_29_010_20181129
Habitat à loyer modéré - Abrogation du règlement d'intervention, approuvé par délibération du 22/11/2013, relatif au soutien financier des opérations de production d'habitat à loyer modéré
DELIB_DM2018_11_29_011A_20181129
ANNEXES - Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)
DELIB_DM2018_11_29_011_20181129
Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)
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2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (9)
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