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Conseil Métropolitain du jeudi 20 décembre 2018

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Bilan de la concertation
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ANNEXES - Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Arrêt de projet
DELIB_DM2018_12_20_013_20181220
Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Arrêt de projet
DELIB_DM2018_12_20_014_20181220
Habitat - Agence Immobilière Sociale (AIS) "Les bailleurs solidaires" - Demande de soutien au déploiement de l'outil
DELIB_DM2018_12_20_015_20181220
Habitat - Résidence sociale Abrioux - Habellis - Demande de subvention
DELIB_DM2018_12_20_016_20181220
Habitat à loyer modéré - Grand Dijon Habitat - Désignation d'un nouveau membre au conseil d'administration
DELIB_DM2018_12_20_017A_20181220
ANNEXES - Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
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Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation

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