Mise à disposition des données OPS 2022 - convention avec l'Union Sociale de l'Habitat de Bourgogne-Franche-Comté (USH BFC)

ANNEXES - Convention 2023_USH_BFC_DM_OPS_2022

Subvention en investissement à l'association Le Champs des Sourires

ANNEXES - Convention le champs des sourires 2023

Plan de Prévention des Risques Technologiques de l’établissement Raffinerie du Midi - Dijon 6 rue des Verriers - Convention de financement des mesures de délaissement

ANNEXES - Verriers -Convention financement

Programme POPSU transitions - Convention de partenariat

ANNEXES - POPSU Transitions

Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2022

Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2022

ANNEXES - DM - ANNEXE BILAN 2022