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Conseil Métropolitain du jeudi 23 novembre 2023 17h30
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_11_23_013
Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD » de Dijon métropole – Définition des modalités de mise à disposition au public
DELIB_DM2023_11_23_014
Reconquête de l’habitat privé - Programme d’Intérêt Général (P.I.G) métropolitain 2018-2023 - Avenant n°1 portant sur la prolongation d’une année (2024)
DELIB_DM2023_11_23_014_A
ANNEXES - Avenant n1 PIG 2018-2023
DELIB_DM2023_11_23_015
Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Rapport annuel des élus mandataires de Dijon métropole
DELIB_DM2023_11_23_015_A
ANNEXES - rapport_a_la_collectivite
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2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (5)
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