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Conseil Métropolitain du jeudi 30 juin 2022 18h30

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_06_30_015
Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2021
DELIB_DM2022_06_30_016
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2021
DELIB_DM2022_06_30_017
Pilotage des attributions et de la gestion de la demande - Approbation du document cadre, de la convention intercommunale des attributions (CIA) et du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID)
DELIB_DM2022_06_30_017_A
ANNEXES - PPGID
DELIB_DM2022_06_30_017_B
ANNEXES - Document cadre CIA

Thème

Effacer () 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (5)

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