Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » - SPLAAD Rapport annuel des élus mandataires de DIJON METROPOLE

ANNEXES - RAPPORT ANNUEL

Instauration d’un périmètre d’étude de part et d’autre de l’axe d’entrée sud de la Métropole allant de Dijon à Chenôve

ANNEXES - Plan du périmètre

SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Approbation d’une convention de prestations intégrées confiant à la SPLAAD un mandat en vue de la réalisation d’études préalables à la mise en œuvre du projet urbain

ANNEXES - projet de mandat

SPLAAD – Zone d’activités de Bressey-sur-Tille – Expiration de la convention de prestations intégrées - Approbation du compte de résultat de liquidation

ANNEXES - Bilan de liquidation

Aménagement de la ZAC des Terres Rousses – Convention financière

ANNEXES - projet de convention

Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de l'établissement Raffinerie du Midi : Convention entre l’État et Dijon métropole pour l'accompagnement des propriétaires dans la réalisation des travaux de renforcement prescrits par le PPRT

ANNEXES - Convention_Ingenierie_PPRT_RM_delib20

Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Raffinerie du Midi - Convention partenariale de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le PPRT, à intervenir avec l’État, l'établissement, la Région Bourgogne Franche-Comté, le Département de la Côte d'Or et PROCIVIS – SACICAP Bourgogne Nord

ANNEXES - Convention_Financement_Travaux_delib21