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Conseil Métropolitain du vendredi 30 mars 2018

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_008_20180330
RLPi – Information sur la procédure en cours
DELIB_DM2018_03_30_009A_20180330
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
DELIB_DM2018_03_30_009_20180330
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
DELIB_DM2018_03_30_010A_20180330
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation
DELIB_DM2018_03_30_010_20180330
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation
DELIB_DM2018_03_30_011A_20180330
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
DELIB_DM2018_03_30_011_20180330
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
DELIB_DM2018_03_30_012_20180330
Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" (SPLAAD). Gestion active de la trésorerie.
DELIB_DM2018_03_30_013A_20180330
ANNEXES - Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
DELIB_DM2018_03_30_013_20180330
Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
DELIB_DM2018_03_30_014A_20180330
ANNEXES - Convention de partenariat entre Dijon Métropole et l'Etat, concernant le programme de recherche "Popsu métropoles"- attribution d'une subvention
DELIB_DM2018_03_30_014_20180330
Convention de partenariat entre Dijon Métropole et l'Etat, concernant le programme de recherche "Popsu métropoles"- attribution d'une subvention
DELIB_DM2018_03_30_015A_20180330
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de la convention 2010-2017 et des nouvelles dispositions de la contractualisation 2018-2023
DELIB_DM2018_03_30_015_20180330
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de la convention 2010-2017 et des nouvelles dispositions de la contractualisation 2018-2023
DELIB_DM2018_03_30_016A_20180330
ANNEXES - Rénovation du parc privé ancien - Approbation du bilan du Programme d'intérêt général (PIG) 2013-2017 et engagement du Programme d'Intérêt Général 2018-2022
DELIB_DM2018_03_30_016_20180330
Rénovation du parc privé ancien - Approbation du bilan du Programme d'intérêt général (PIG) 2013-2017 et engagement du Programme d'Intérêt Général 2018-2022
DELIB_DM2018_03_30_017A_20180330
ANNEXES - Parc privé ancien - Approbation du nouveau réglement d'intervention de Dijon métropole
DELIB_DM2018_03_30_017_20180330
Parc privé ancien - Approbation du nouveau réglement d'intervention de Dijon métropole
DELIB_DM2018_03_30_018A_20180330
ANNEXES - Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté - Avenant n° 1 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires
DELIB_DM2018_03_30_018_20180330
Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté - Avenant n° 1 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires
DELIB_DM2018_03_30_019A_20180330
ANNEXES - Projets de Réussite Educative - Convention 2018-2020
DELIB_DM2018_03_30_019_20180330
Projets de Réussite Educative - Convention 2018-2020
DELIB_DM2018_03_30_020_20180330
Association des villes universitaires de France (AVUF) - Adhésion de Dijon Métropole
DELIB_DM2018_03_30_021_20180330
Projet régional de santé 2018 - Avis des collectivités de la région

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