Retourner à la recherche d'assembléeConseil Métropolitain du vendredi 30 mars 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
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Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
DELIB_DM2018_03_30_014A_20180330
ANNEXES - Convention de partenariat entre Dijon Métropole et l'Etat, concernant le programme de recherche "Popsu métropoles"- attribution d'une subvention
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Convention de partenariat entre Dijon Métropole et l'Etat, concernant le programme de recherche "Popsu métropoles"- attribution d'une subvention
DELIB_DM2018_03_30_015A_20180330
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de la convention 2010-2017 et des nouvelles dispositions de la contractualisation 2018-2023
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Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de la convention 2010-2017 et des nouvelles dispositions de la contractualisation 2018-2023
DELIB_DM2018_03_30_016A_20180330
ANNEXES - Rénovation du parc privé ancien - Approbation du bilan du Programme d'intérêt général (PIG) 2013-2017 et engagement du Programme d'Intérêt Général 2018-2022
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Rénovation du parc privé ancien - Approbation du bilan du Programme d'intérêt général (PIG) 2013-2017 et engagement du Programme d'Intérêt Général 2018-2022
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ANNEXES - Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté - Avenant n° 1 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires
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Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté - Avenant n° 1 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires