Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil de communauté du Mercredi 19 Décembre 2007

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_021
Habitat à loyer modéré - PLH - FOYER DIJONNAIS : demande de subventions pour l'opération de construction de 10 logements (6 PLUS, 4 PLAi) "résidence de Guise" 28 rue de la Manutention à Dijon
GD2007-12-19_022
Habitat à loyer modéré - PLH - OPAC DE DIJON : demande de subventions pour l'opération de construction de 11 logements (8 PLUS, 3 PLAi), 9 rue du Petit Bernard à Dijon
GD2007-12-19_023
Habitat à loyer modéré - PLH - OPAC DE DIJON : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 5 logements (4 PLUS, 1 PLAi), 15 rue Dauphine à Dijon
GD2007-12-19_024
Habitat à loyer modéré - PLH - OPAC DE DIJON : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 6 logements (5 PLUS, 1 PLAi), 54 bis rue de Montchapet à Dijon
GD2007-12-19_025
Habitat à loyer modéré - PLH - SCIC HABITAT Bourgogne-Champagne : demande de subventions PLH pour l'acquisition-amélioration de 46 logements (39 PLUS, 7 PLAi), 111 à 115 avenue du Drapeau à Dijon
GD2007-12-19_026
Habitat à loyer modéré - PLH - NEOLIA : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 12 logements (7 PLUS, 1 PLAi, 4 PLS), 65 avenue Victor Hugo à Dijon
GD2007-12-19_027
Habitat à loyer modéré - PLH - NEOLIA : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 10 logements (9 PLUS, 1 PLS), 43 boulevard Carnot à Dijon
GD2007-12-19_028
Affaires foncières - Dijon - Prolongement de l'esplanade Erasme - Acquisition d'une propriété
GD2007-12-19_029
Accueil des Gens du voyage - Adoption de la tarification 2008 pour l'ensemble des équipements communautaires
GD2007-12-19_030
Modification du PLU de Saint-Apollinaire - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) "Parc d'activités de l'Est dijonnais"
GD2007-12-19_031
Modification du PLU de Quetigny - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) "Parc d'activités de l'Est dijonnais"
GD2007-12-19_032
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Ancey
GD2007-12-19_043
CONTRAT D'AGGLOMERATION 2002/2006 - Avenant à intervenir avec le Conseil Régional de Bourgogne relatif à la réaffectation des crédits issus du Programme 20 du CPER
GD2007-12-19_044
Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Programmation 2007 - Charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité d'agglomération (GUSP)

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon