Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil de communauté du Jeudi 07 Octobre 2010

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-10-07_001
MOUS Logement indigne 2010-2012 : approbation de la convention financière relative à la 1ère année de mise en oeuvre à intervenir aux côtés de l'Etat, de l'ANAH, du Conseil général de Côte d'Or et de la CAF
GD2010-10-07_002
Aménagement de l'esplanade Erasme Nord - Participation financière de l'Etat au titre du FNADT
GD2010-10-07_003
Prorogation du GIP de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais au 31 décembre 2014
GD2010-10-07_004
Dijon - 13 rue des Champs Loups - Acquisition d'une parcelle de terrain
GD2010-10-07_005
Habitat à loyer modéré - SCIC Habitat Bourgogne : opération d'acquisition-amélioration - 36 cours du Général de Gaulle : demande de subvention d'équilibre
GD2010-10-07_006
Habitat à loyer modéré - Habitat et Humanisme : opération d'acquisition-amélioration d'un logement PLAi 4 rue Aloysius Bertrand à Marsannay-la-Côte : sollicitation de la garantie financière communautaire
GD2010-10-07_007
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 130 logements (97 PLUS, 33 PLAi), Site Hyacinthe Vincent, rue du Stade à Dijon (1ère tranche)
GD2010-10-07_008
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 8 logements PLAi, Site Hyacinthe Vincent, rue du Stade à Dijon (2ème tranche)
GD2010-10-07_009
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 84 logements (63 PLUS, 21 PLAi), Site Hyacinthe Vincent à Dijon (1ère et 2ème tranches)
GD2010-10-07_010
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de DIJON : construction de 38 logements (28 PLUS, 10 PLAi) site Hyacinthe Vincent à Dijon (3ème tranche)
GD2010-10-07_011
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 12 logements (10 PLUS, 2 PLAi), 119 rue d'Auxonne à Dijon
GD2010-10-07_012
Lutte contre les Discriminations : convention de partenariat entre le Grand Dijon et l'Etat pour la promotion d'actions de prévention et de lutte contre les discriminations
GD2010-10-07_013
ADIE - Demande de subvention
GD2010-10-07_014
UDMJC - "Le Grand Déj" - Demande de subvention
GD2010-10-07_015
Foncier - Chevigny-Saint-Sauveur, avenue de la Visitation - Acquisition de parcelles de terrains sur le Syndicat Mixte du Dijonnais
GD2010-10-07_016
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de SEGROIS

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon