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Conseil de communauté du Jeudi 15 Mai 2008

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-05-15_06
Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais : versement d'une subvention de fonctionnement 2008 et approbation du protocole d'accord 2008-2012 du PLIE
GD2008-05-15_07
Habitat à loyer modéré - Evolution des modalités d'intervention communautaire relatives aux aides financières versées au titre du PLH aux opérateurs pour participation aux déficits des programmes d'habitat à loyer modéré hors ANRU
GD2008-05-15_08
Habitat et Logement - Habitat locatif public : demande de subventions Foyer DIjonnais : acquisition-amélioration de 2 logements (PLUS), 1 rue des Marmuzots à Dijon
GD2008-05-15_09
Habitat et Logement - Habitat locatif public : demande de subventions Foyer Dijonnais : construction de 2 logements individuels (PLUS), 58 route d'Ahuy à Dijon
GD2008-05-15_10
Habitat et Logement - Habitat locatif public : ICF Sud-Est Méditerranée : Demande de subventions pour l'acquisition en VEFA de 8 logements (6 PLUS, 2 PLS), "Les Allées Mélodies" à Chevigny-Saint-Sauveur
GD2008-05-15_11
Habitat et Logement - Habitat locatif public : ICF Sud-Est Méditerranée : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 65 avenue Jean-Jaurès à Dijon
GD2008-05-15_12
Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPH 21 : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 32 logements (PLUS), 121 et 123 avenue du Drapeau à Dijon
GD2008-05-15_13
Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 2 logements (PLUS), 12 rue Chevreul à Dijon
GD2008-05-15_14
Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi), 78 et 78 bis rue Devosge à Dijon
GD2008-05-15_15
Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 84 logements (71 PLUS, 13 PLAi), Cours Fleury à Dijon
GD2008-05-15_16
Habitat et Logement - Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : NEOLIA 1 logement PLS, 43 boulevard Carnot à Dijon
GD2008-05-15_17
Habitat et Logement - Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : NEOLIA 4 logements PLS, 65 avenue Victor Hugo à Dijon
GD2008-05-15_18
Habitat et Logement - Commune de Bressey-sur-Tille - Nouveau quartier d'habitat : demande de subvention pour l'élaboration du dossier de création de la ZAC
GD2008-05-15_19
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Noiron-sous-Gevrey
GD2008-05-15_20
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Genlis
GD2008-05-15_21
Elaboration du PLU de Dijon (2éme phase) - Elaboration du projet de ville durable et traduction de ce projet dans les différentes pièces du PLU - Lancement d'un appel d'offre
GD2008-05-15_22
Habitat - Accueil des gens du voyage : abonnement 2008 au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL

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