Retourner à la recherche d'assembléeConseil de communauté du Jeudi 16 Novembre 2006
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_007
Approbation de l'avenant relatif à la convention-cadre signée le 12 mai 2005 entre le Conseil régional de Bourgogne et la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
GD2006-11-16_008
Avenant à la Convention de rénovation urbaine d'agglomération du 12 mai 2005
GD2006-11-16_009
Délégation des aides à la pierre : avenant 2006 à la convention
GD2006-11-16_010
Habitat locatif public : Subventions PLH / OPAC - Construction de 15 logements (13 PLUS, 2 PLAi), programme "La Cour de Jade", boulevard de la Marne/avenue Marbotte à Dijon
GD2006-11-16_011
Habitat locatif public : Subventions PLH / OPAC - acquisition-amélioration de 64 logements (PLUS), 18 à 24 boulevard Trimolet à Dijon
GD2006-11-16_012
Habitat locatif public : Subventions PLH/NEOLIA - construction de 14 logements (12 PLUS, 2 PLAi), 188 bis avenue Jean-Jaurès à Dijon
GD2006-11-16_013
Habitat locatif public : Subventions PLH / SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : acquisition en VEFA de 62 logements (56 PLUS, 6 PLAi), programme "Le Clos de la Providence" rue de Talant/boulevard de Chèvre Morte à Dijon
GD2006-11-16_014
Habitat locatif public : Subventions PLH/Foyer Dijonnais : construction de 5 logements (PLUS), 122 boulevard des Bourroches à Dijon
GD2006-11-16_015
Habitat locatif public : subventions PLH / Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (PLUS), 43 boulevard Carnot à Dijon
GD2006-11-16_016
EHPAD "Les Nymphéas" à Fontaine-les-Dijon : mobilisation de la garantie communautaire
GD2006-11-16_017
Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs du PLH et de la délégation 2006-2008 des aides à la pierre pour le logement à intervenir avec la commune d'Ouges
GD2006-11-16_027
Correspondants de nuit d'agglomération : attribution du marché de prestation de service pour la période triennale 2007 à 2009
GD2006-11-16_028
Correspondants de nuit : approbation de la convention triennale de financement 2007 / 2009 Grand Dijon / Villes / Bailleurs sociaux et Conseil général
GD2006-11-16_029
Bilan de fin du Contrat de ville et de l'année 2006 - Elaboration du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)
GD2006-11-16_030
Contrat d'agglomération - Avenant au Contrat d'agglomération signé le 12 avril 2002
GD2006-11-16_031
Subvention relative au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit
GD2006-11-16_032
Demande d'une subvention d'investissement dans le cadre de la mise en oeuvre de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi du dijonnnais