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Conseil de communauté du Jeudi 17 Mars 2005

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_006
Approbation de la convention à établir avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - ANRU
GD2005-03-17_007
Approbation de la Convention - cadre 2005 2008 à intervenir entre le Conseil Régional et la Communauté du Grand Dijon
GD2005-03-17_008
Ville de Talant - Quartier du Belvédère : demande de subvention pour l'étude relative à la recomposition de bâti figurant au dossier ANRU de l'Agglomération dijonnaise
GD2005-03-17_009
Mise en oeuvre du dispositif de relogement 2004 2008 : approbation du cahier des charges de la mission en vue du lancement de la procédure de consultation
GD2005-03-17_010
PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe du programme d'actions établie entre la Communauté d'agglomération et la commune de Sennecey les Dijon
GD2005-03-17_011
PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et la commune de Bressey sur Tille
GD2005-03-17_012
Habitat locatif social - Foyer Dijonnais - Demande de subvention pour une opération de construction située rue Becquerel à Dijon - 3 logement PLUS
GD2005-03-17_013
PLH - Dispositif Accession - Conseil : approbation des conventions 2005 avec l'ADIL et le CDAH PACT
GD2005-03-17_014
Gens du voyage - Aire d'accueil de Chevigny Saint Sauveur : adoption de la tarification et du règlement intérieur
GD2005-03-17_015
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couternon
GD2005-03-17_016
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Quemigny Poisot
GD2005-03-17_020
Schèma de développement du CREPS de Bourgogne : avenant à la convention du 14 janvier 2003
GD2005-03-17_021
Fonds de concours - Ville de Dijon - Etude de programmation de la médiathèque

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