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Conseil de communauté du Jeudi 24 Juin 2010

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_016
Information sur l'aménagement de l'esplanade Erasme : projet et passation des marchés de travaux
GD2010-06-24_017
Aménagement et développement du Grand Dijon - Porté à connaissance communautaire
GD2010-06-24_018
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2010 - Demande de subventions - Participation financière 2010
GD2010-06-24_019
Accession sociale à la propriété : convention 2010-2012 avec la SACICAP Bourgogne Nord
GD2010-06-24_020
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique : partenariat avec le SALF-CILGERE
GD2010-06-24_021
Habitat à loyer modéré : Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) : approbation des bilans de mise en place des prêts
GD2010-06-24_022
Installation terminale embranchée ITE, ZAE de Chevigny-Saint-Sauveur - Nouvelle convention Grand Dijon - RFF
GD2010-06-24_023
Dijon - Tènement foncier 27-29 rue Hoche et 79 rue du Faubourg Raines - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
GD2010-06-24_024
Dijon - 2 bis rue des Molidors - Cession d'un immeuble d'habitation à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
GD2010-06-24_025
Habitat à loyer modéré - Acquisition en VEFA de 6 logements "Villas des Petits Prés" à Daix : changement de maître d'ouvrage
GD2010-06-24_026
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : construction de 5 logements (PLUS), 2 avenue Roland Carraz à Chenôve
GD2010-06-24_027
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 15 logements (12 PLUS, 3 PLAi), Les Cerisiers d'Hauteville à Hauteville-les-Dijon
GD2010-06-24_028
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat Bourgogne : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 29 rue François Pompon à Marsannay-la-Côte
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Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 4 logements (PLUS), rue Daubenton à Dijon
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Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAI), 1 rue de Beauséjour à Dijon
GD2010-06-24_031
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : Construction de 3 logements (1 PLUS, 2 PLAi), 16-20 rue Marceau à Dijon
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Accueil des Gens du voyage : renouvellement du marché de gestion des équipements
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Mission Locale - Subvention de fonctionnement 2010
GD2010-06-24_034
Agence d'information sur le logement (ADIL) - Subvention 2010
GD2010-06-24_035
Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention 2010
GD2010-06-24_036
Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) - Subvention 2010
GD2010-06-24_037
Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - CUCS/PUCS 2010 - Subvention 2010
GD2010-06-24_038
Dijon - 43 rue des Ateliers - Acquisition d'un entrepôt
GD2010-06-24_039
Affaires foncières - Exercice 2009 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières

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