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Conseil de communauté du Jeudi 26 Juin 2008

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_21
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2008 - Demande de subventions - Participation financière 2008 de la Communauté d'agglomération dijonnaise
GD2008-06-26_22
Correspondants de Nuit de l'agglomération : Protocole d'accord entre le service et ses partenaires
GD2008-06-26_23
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Foyer Dijonnais : construction de 18 logements (PLUS), "Les Rives du Canal" à Bretenière
GD2008-06-26_24
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - NEOLIA : construction de 2 logements (PLUS), 2 avenue Roland Carraz à Chenôve
GD2008-06-26_25
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat : construction de 52 logements (44 PLUS, 8 PLAi), allée des Ménestrels à Chevigny-St-Sauveur
GD2008-06-26_26
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC : acquisition-amélioration d'un logement (PLUS), 9 rue de Buttes à Dijon
GD2008-06-26_27
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC : construction de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), rue Colonel Quantin à Dijon
GD2008-06-26_28
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC : construction de 45 logements (36 PLUS, 9 PLAi), 2 boulevard Kennedy à Dijon
GD2008-06-26_29
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - NEOLIA : construction de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), site Urgo rue Petitot à Dijon
GD2008-06-26_30
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC : construction de 3 logements (PLUS) et acquisition-amélioration de 2 logements (1 PLAi, 1 PLUS), 31 rue de Montchapet à Dijon
GD2008-06-26_31
Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - ICF Sud-Est Méditerranée "Les Allées Mélodies" à Chevigny-Saint-Sauveur
GD2008-06-26_32
Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - SCI Les Narcisses 14 - opération de PSLA à Chenôve
GD2008-06-26_33
65 bis avenue du Drapeau - 2 rue des Molidors - Acquisition de logements
GD2008-06-26_34
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Tart-l'Abbaye
GD2008-06-26_35
Demande de subvention de la Ligue de l'Enseignement pour la manifestation "Jours d'Assos"
GD2008-06-26_36
Demande de subvention de l'Association Bourgogne Active
GD2008-06-26_37
Agence d'information sur le logement (ADIL) : subvention 2008
GD2008-06-26_38
Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : subvention 2008
GD2008-06-26_39
Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI) 21 : demande de subvention
GD2008-06-26_40
Affaires foncières - Approbation du bilan 2007 des acquisitions et cessions immobilières

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