HABITAT A LOYER MODERE - Dispositif 2013/2015 de financement global Caisse des Dépôts/Bailleurs/Grand Dijon

HABITAT A LOYER MODERE - Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) 2009-2012 : Bilan des mises en place de prêts par les bailleurs en 2012 et bilan global sur la période

Parc privé ancien - MOUS logement indigne : convention partenariale financière 2013

Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention 2013

Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune d'Asnières-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT : Demande de subventions PLH - construction de 12 logements (8 PLUS, 4 PLAi), 101 boulevard Joffre à Dijon

Habitat à loyer modéré - VILLEO : Demande de subventions PLH - construction de 21 logements (14 PLUS, 7 PLAi), éco-quartier Montmuzard (tranche 3) à Dijon

Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 21 logements (14 PLUS, 7 PLAi), 56 rue de Bourgogne à Fontaine-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - VILLEO : Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 27 logements (22 PLUS, 5 PLAi), 70-78 route d'Ahuy à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 12 logements (8 PLUS, 4 PLAi), avenue du Drapeau / rue Lafayette à Dijon

Habitat à loyer modéré - VILLEO : Demande de subventions PLH (12 PLUS, 4 PLAi) : acquisition en VEFA de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), éco-quartier Heudelet à Dijon, lot n° 9 - mixité au palier

Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration de 10 logements PLUS, 21 rue Jehan de Marville à Dijon

Habitat à loyer modéré - S.A. ADOMA : demande de garantie d'emprunt pour la réalisation de la résidence sociale Fontaine d'Ouche 4 avenue du Lac à Dijon

Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : Demande de subventions PLH - acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 22 ter rue Docteur Henri Pingat à Dijon

Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT BOURGOGNE : Demande de subvention PLH - acquisition-amélioration d'un logement PLAi, rue Colonel Marchand à Dijon

Habitat à loyer modéré - ICF Sud-Est Méditerranée : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), 78 rue des Marmuzots à Dijon

Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 22 ter rue Docteur Henri Pingat à Dijon

Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) : Subvention 2013

Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : Subvention 2013

Affaires foncières - Approbation du bilan 2012 des acquisitions et cessions immobilières

Marsannay-la-Côte - Rente Logerot - Projet d'habitat locatif adapté pour les gens du voyage - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat

Dijon - Convention de servitudes avec ErDF (Electricité Réseau Distribution France)

ZI Dijon / Longvic - 4 boulevard Eiffel - Indemnisation d'un locataire

Protocole d'accord entre le Grand Dijon et l'ACODEGE relatif à l'accompagnement des mesures emploi-formation afférentes à l'arrêt du dispositif des Correspondants de Nuit

Subvention à la SDAT au titre du CUCS/PUCS 2013

Dispositif emplois d'avenir - soutien au secteur associatif

Approbation de la charte départementale des clauses sociales

Subvention 2013 à ENVIE Dijon

Subvention 2013 à la Coopérative d'Activités et d'Emploi L'ENVOL

Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Approbation du dossier de réalisation et passation d'une convention d'avance de trésorerie

Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Approbation du programme des équipements publics

Ecoparc Dijon-Bourgogne - Déclaration de projet consécutive à l'enquête publique, au titre des opérations susceptibles d'affecter l'environnement

Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Approbation du dossier de réalisation et passation d'une convention d'avance de trésorerie

Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Approbation du programme des équipements publics