MOUS Relogement - Marché complémentaire

Habitat à Loyer Modéré - Caisse des Dépôts - LGFP : approbation du bilan 2006 et de la consolidation 2007/2008

Habitat à Loyer Modéré - PLH - OPAC de Dijon : demande de subvention pour la construction de 18 logements (17 PLUS, 1 PLAi) 13-15 rue de Vergennes à Dijon

Habitat à Loyer Modéré - NEOLIA - Garantie financière concernant un prêt DEXIA Crédit Local (2 logements PLS, rue de l'Abbayotte à Magny-sur-Tille)

Accueil des gens du voyage - Gestion des aires : appel d'offres dans le cadre d'un marché de prestation de service

Etude nouveau quartier - Commune d'Ouges - Demande de subvention

Affaires foncières - Convention SAFER/Communauté d'agglomération dijonnaise - Sortie de réserve foncière

Affaires foncières - Approbation du bilan 2006 des acquisitions et cessions immobilières

Avis sur le projet de PLU de la commune de Longchamp

Avis sur le projet de PLU de la commune de Fleurey-sur-Ouche

CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales en Côte d'Or" - Avenant n°3

Projet de création du "Parc d'activités de l'Est dijonnais" sous la forme d'une zone d'aménagement concerté - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC

Demande de subvention - Séminaire international organisé par l'INRA et la Maison des Sciences de l'Homme

Projet Urbain de Cohésion Sociale (PUCS) - Projet de convention Communauté d'agglomération dijonnaise / Conseil régional 2007-2013

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2007

Actions d'agglomération relatives aux dispositifs de Réussite Educative - Projet de convention entre la Communauté d'agglomération et les communes du CUCS

Convention cadre triennale 2007 - 2009 entre la SDAT / le Grand Dijon / le Conseil Général / la Ville de Dijon / la Ville de Chenôve et l'Etat

Convention Communauté d'agglomération dijonnaise - Mission locale

Subvention à la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)