Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil de communauté du Jeudi 23 Juin 2005

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_001
PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la communauté de l'Agglomération dijonnaise et la commune de Hauteville les Dijon
GD2005-06-23_002
PLH - Commune de Sennecey les Dijon - Demande de cofinancement d'une étude de faisabilité de nouveaux quartiers d'habitat dans le cadre de la révision du PLU
GD2005-06-23_003
PLH - Habitat locatif social - OPAC de Dijon - Demande de subvention pour une opération de construction située 5 et 7 rue du Gaz à Dijon - 5 logements PLUS
GD2005-06-23_004
PLH - Habitat locatif social - SCIC HABITAT Bourgogne - Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située 11 rue Louis Viardot à Dijon - 10 logements PLUS
GD2005-06-23_005
PLH - Habitat locatif social - FOYER DIJONNAIS - Demande de subvention pour une opération d'acquisition amélioration située 45 rue Berbisey à Dijon - 1 logement
GD2005-06-23_006
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - OPAH - des Faubourgs - Approbation des modalités d'attribution et de suivi financier des subventions accordées par la ville de Dijon et par la communauté de l'agglomération dijonnaise
GD2005-06-23_007
Immobilière des Chemins de Fer du Sud Est Méditerranée - ICF - Entrée au capital de la SA d'HLM et de désignation du représentant permanent au conseil d'administration de la société
GD2005-06-23_008
Affaires foncières - Requalification de site de la SEITA - 2ème tranche - Cession à la SEMAAD - Acquisition d'une bande de terrain
GD2005-06-23_009
Renouvellement urbain - Bilan des acquisitions et cessions immobilières
GD2005-06-23_010
Avis sur le projet de PLU arreté de la commune de Cessey sur Tille
GD2005-06-23_034
Contrat d'agglomération - Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique - Complément de programmation relatif au classe PAC
GD2005-06-23_035
Politique de la ville - Soutien financier à l'étude SDAT
GD2005-06-23_036
Zenith - cloisons doublages et faux plafonds - Avenant numéro 1 au marché 2004 - 51 - Lot numéro 6 entreprise DBS
GD2005-06-23_037
Construction d'équipements sportifs par les communes membres - Fonds de concours- Projet de réglement d'intervention
GD2005-06-23_038
Politique de la ville - Soutien financier à l'étude UREI - MEDEF

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon