Subvention d'investissement au groupe ENVIE

Subvention 2014 au Conseil Départemental d'Accès au droit de Côte d'Or

Subvention à la Ville de Chenôve

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de Bretenière

ZAC "Parc d'Activités de Beauregard" - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

« Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne » - Convention tripartite de transfert de domanialité de voie départementale entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la Ville de Saint-Apollinaire et le Conseil Général de la Côte d'Or

« Zone d'aménagement concerté Ecopôle Valmy » - Création d'un échangeur sur la rocade Georges Pompidou - Convention entre le département de la Côte d'Or, la Communauté d'agglomération dijonnaise et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomératio

Contrat AmbitionS Côte d'Or - Avenant n°1

Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Dijon - 61 avenue du Drapeau et 17 boulevard de Brosses - Cession par voie d'adjudication - Engagement de la procédure

Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à Orvitis

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 16 logements (10 PLUS, 5 PLAi), 16 rue Edmé Verniquet à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 27 logements PLS, "Vert Cerise" 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-St-Sauveur

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 10 rue Philippe de Rouvres à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 32 logements (20 PLUS, 8 PLAi, 4 PLS), "Résidence Kennedy" 9 rue des Normaliens Fusillés et leurs Camarades à Dijon

Habitat à loyer modéré - LOGIVIE - Demande de subventions PLH : construction de 23 logements (16 PLUS, 7 PLAi), 46 boulevard des Bourroches à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT : demande de subventions PLH : acquisition-amélioration de 8 logements (5 PLUS, 3 PLAi), 101 boulevard Joffre à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : construction de 17 logements (12 PLUS, 5 PLAi), 4 et 6 rue de Maupassant et 2 avenue de Langres à Dijon