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Conseil de communauté du jeudi 19 novembre 2015

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_007
Taxe d'aménagement - Définition du taux, de la valeur forfaitaire des places de stationnement et des exonérations sur le territoire de la Communauté Urbaine
GD2015-11-19_008
GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020
GD2015-11-19_008A
ANNEXES - GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020
GD2015-11-19_009
Emploi insertion - dispositif Emplois d'Avenir - soutien aux associations - propositions de soutien à 2 nouvelles associations
GD2015-11-19_010
Emploi insertion - dispositif emplois avenir - soutien aux associations - versements des subventions
GD2015-11-19_011
ACODEGE - Soutien financier au projet passerelle vers l'emploi des jeunes par le Grand Dijon
GD2015-11-19_012
Accompagnement social renforcé : convention avec les bailleurs sociaux 2016-2018
GD2015-11-19_012A
ANNEXES - Accompagnement social renforcé : convention avec les bailleurs sociaux 2016-2018
GD2015-11-19_013
Mise en place de la Conférence intercommunale du logement
GD2015-11-19_014
Maison Universitaire de Santé et de Soins Primaires de Chenôve - Attribution d'une subvention à ORVITIS
GD2015-11-19_014A
ANNEXES - Maison Universitaire de Santé et de Soins Primaires de Chenôve - Attribution d'une subvention à ORVITIS
GD2015-11-19_015
Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du bilan de la concertation
GD2015-11-19_015A
ANNEXES - Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du bilan de la concertation
GD2015-11-19_016
Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du projet de PLU
GD2015-11-19_016A
ANNEXES - Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du projet de PLU
GD2015-11-19_017
Modification du périmètre de protection du monument historique "Redoute de Saint-Apollinaire" - Avis du Grand Dijon
GD2015-11-19_017A
ANNEXES - Modification du périmètre de protection du monument historique "Redoute de Saint-Apollinaire" - Avis du Grand Dijon

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