Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016

Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme

ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme

Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du bilan de la concertation

ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du bilan de la concertation

Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du projet de PLU

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Quétigny - Suppression de la ZAC du Champ aux Métiers

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Quetigny - Suppression de la ZAC des Charrières

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Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'Ahuy

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Avis sur la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Corcelles-les-Monts

ANNEXES - Avis sur la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Corcelles-les-Monts

Contrat de ville - Programmation 2016

ANNEXES - Contrat de ville - Programmation 2016

Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018

ANNEXES - Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018

Convention Programme de Réussite Educative

ANNEXES - Convention Programme de Réussite Educative

Subvention 2016 à la ligue de l'enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance

ANNEXES - Subvention 2016 à la ligue de l'enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance

Subvention 2016 à la Maison de la Justice et du Droit

Emploi insertion - dispositif emploi d'avenir- renouvellement attribution subventions

ANNEXES - Emploi insertion - dispositif emploi d'avenir- renouvellement attribution subventions

Subvention 2016 à l'association ADIE

ANNEXES - Subvention 2016 à l'association ADIE