Présentation du Contrat de ville 2015-2020

ANNEXES - Présentation du Contrat de ville 2015-2020

Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération

Convention régionale de cohésion sociale et urbaine 2015-2020

ANNEXES - Convention régionale de cohésion sociale et urbaine 2015-2020

Subvention à la Mission Locale

ANNEXES - Subvention à la Mission Locale

Accueil des Gens du voyage - Renouvellement de marché de gestion des aires du Grand Dijon - Information

ANNEXES - Accueil des Gens du voyage - Renouvellement de marché de gestion des aires du Grand Dijon - Information

Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

ANNEXES - Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

SAFER de Bourgogne Franche-Comté - Terrains situés à Fenay - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

ANNEXES - SAFER de Bourgogne Franche-Comté - Terrains situés à Fenay - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2014

ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2014

Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014

ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014

Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation

ANNEXES - Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation

Reprise et achèvement des procédures de révision des PLU communaux en cours

Approbation de la révision du PLU de Fénay

ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Fénay

Approbation de la révision du POS valant élaboration du PLU de Bretenière

ANNEXES - Approbation de la révision du POS valant élaboration du PLU de Bretenière

Approbation de la modification du PLU de Plombières-les-Dijon

Programme Local de l'Habitat - Prorogation du deuxième PLH

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de deux logements situés rue Corneille à Neuilly-les-Dijon

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de deux logements situés rue Corneille à Neuilly-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition VEFA de 11 logements (8 PLUS, 3 PLAi), 21-23 rue Jules Guesde à Longvic

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 63 logements (13 PLUS, 50 PLAi), "Le Volpiano" 16 rue des Ribottées à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 18 logements (13 PLUS, 5 PLAi), 1 rue de la Maladière à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 11 logements (8 PLUS, 3 PLAi), 35-37 rue Chabot-Charny à Dijon

Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Subvention de fonctionnement 2015

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Subvention de fonctionnement 2015

Habitat-Logement - PACT Bâtisseurs de solidarité pour l'habitat - Demande de subvention pour l'année 2015

Habitat-Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2015

ANNEXES - Habitat-Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2015

Habitat-Logement - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) - Demande de subvention pour l'année 2015

Association pour l'inscription des Climats du vignoble de Bourgogne - Etude des flux, des conditions d'accès et des modes de déplacements sur l'ensemble des sites du périmètre des Climats du vignoble de Bourgogne, candidats à l'inscription sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention

ANNEXES - Association pour l'inscription des Climats du vignoble de Bourgogne - Etude des flux, des conditions d'accès et des modes de déplacements sur l'ensemble des sites du périmètre des Climats du vignoble de Bourgogne, candidats à l'inscription sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention