Projets de réussite éducative 2014

Observatoire de la cohésion sociale - Conventions et charte de partenariat

Programmation CUCS/PUCS 2014 - Avenants

Avis sur le PLU arrêté de la commune de Fenay

Création d'un groupement de commande pour la conduite des études AVAP

Affaires foncières - Approbation du bilan 2013 des acquisitions et cessions immobilières

Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 4 logements (PSLA), "Les Ouches" rue Corneille à Neuilly-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 16 logements PLS (foyer pour adultes handicapés), 2, 4 et 6 rue Marvillet à Perrigny-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 18 logements PLS (Village seniors), impasse Félix Tisserand à Marsannay-la-Côte

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 12 logements (10 PLUS, 2 PLAi), 119 rue d'Auxonne à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT : demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 24 logements (17 PLUS, 7 PLAi), "La Closerie" 24 boulevard des Allobroges à Dijon

Habitat à loyer modéré - Habitat et Humanisme - Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 15 rue Nodot à Dijon

Habitat à loyer modéré - ICF Sud-Est Méditerranée - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 32 logements (20 PLUS, 8 PLAi, 4 PLS), "Oscara" 9 rue des Normaliens Fusillés et de leur Camarade à Dijon

Habitat à loyer modéré - VILLEO - Demande de subventions PLH : construction de 12 logements (9 PLUS, 3 PLAi), "ZAC les Clos" rue des Clos à Daix

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), "Les jardins Laligant" rue de l'Eglise à Fenay

Habitat à loyer modéré - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) - Demande de subvention pour l'année 2014

Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne : demande de subvention au titre de la programmation 2014

Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2014

Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association régionale d'études pour l'habitat Est (AREHA Est) : subvention de fonctionnement 2014

Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention de fonctionnement 2014

Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention de fonctionnement 2014

Emploi insertion - dispositif emplois avenir - soutien aux associations - attributions de subvention et signatures de conventions