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Conseil de communauté du jeudi 29 septembre 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-09-29_008
Approbation de la révision du plan local d'urbanisme de SAINT-APOLLINAIRE
GD2016-09-29_008A
ANNEXES - Approbation de la révision du plan local d'urbanisme de SAINT-APOLLINAIRE
GD2016-09-29_009
Parc d'activités Beauregard " - Déclaration d'utilité publique, Déclaration de projet et avis du Grand Dijon sur la mise en compatibilité des documents d'urbanisme
GD2016-09-29_010
Adhésion 2016 du Grand Dijon à FRANCE MEDIATION
GD2016-09-29_011
Subvention 2016 au Centre Départemental de l'Accès aux Droits (CDAD)
GD2016-09-29_012
Convention Culture et Territoires 2016 – 2018 dans le cadre du contrat de ville
GD2016-09-29_012A
ANNEXES - Convention Culture et Territoires 2016 – 2018 dans le cadre du contrat de ville
GD2016-09-29_013
Délimitation des territoires de démocratie sanitaire
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2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (8)
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