Approbation de la révision du PLU de Quetigny

ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Quetigny

Approbation de la révision du PLU de Daix

ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Daix

Rénovation de l'Habitat privé - Rénovation thermique des copropriétés : convention à intervenir avec la SACICAP Procivis relative à une expérimentation de caisse d'avance

ANNEXES - Rénovation de l'Habitat privé - Rénovation thermique des copropriétés : convention à intervenir avec la SACICAP Procivis relative à une expérimentation de caisse d'avance

Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - avenant de fin de gestion 2016

ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - avenant de fin de gestion 2016

Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenants pour l'exercice 2017

ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenants pour l'exercice 2017

Convention de partenariat 2017-2019 à intervenir avec Action Logement

ANNEXES - Convention de partenariat 2017-2019 à intervenir avec Action Logement

Contrat de ville - programmation 2017

ANNEXES - Contrat de ville - programmation 2017

Subvention 2017 à ADAVIP 21

ANNEXES - Subvention 2017 à ADAVIP 21

Subvention 2017 à SOLIDARITE FEMMES

ANNEXES - Subvention 2017 à SOLIDARITE FEMMES

Subvention 2017 à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE)

ANNEXES - Subvention 2017 à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE)

Subvention 2017 à l'ENVOL

ANNEXES - Subvention 2017 à l'ENVOL

Subvention 2017 au Pôle d'Economie Solidaire

ANNEXES - Subvention 2017 au Pôle d'Economie Solidaire

Renouvellement urbain – Installation d'un centre de formation aux métiers de la restauration « Cuisine Mode d'Emploi(s) » dans le quartier de la Fontaine d'Ouche – Attribution d'une subvention à l'association Panorama

ANNEXES - Renouvellement urbain – Installation d'un centre de formation aux métiers de la restauration « Cuisine Mode d'Emploi(s) » dans le quartier de la Fontaine d'Ouche – Attribution d'une subvention à l'association Panorama