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Conseil de communauté du vendredi 19 novembre 2010

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-11-19_008
Débat d'orientation budgétaire : rapport sur le cadre d'intervention de la Politique de la ville sur le Grand Dijon en 2010
GD2010-11-19_009
Avenant 2010 à la Convention triennale 2007-2009 entre la SDAT, le Grand Dijon, le Conseil général, le Conseil régional, la Ville de Dijon, la Ville de Chenôve et l'Etat
GD2010-11-19_010
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention-cadre Conseil régional - Grand Dijon (2005-2011)
GD2010-11-19_011
Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - ORVITIS - Demande de subvention au titre de la programmation 2010
GD2010-11-19_012
habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - OPAC de Dijon - Demandes de subvention au titre de la programmation 2010
GD2010-11-19_013
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Subvention de fonctionnement 2010
GD2010-11-19_014
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Rapport modificatif - réalisation de 10 logements PLUS-CD rue d'Alembert - demande de subvention - OPAC de Dijon - Projet de rénovation urbaine des Grésilles
GD2010-11-19_015
Habitat à loyer modéré - Garantie d'emprunt Habitat et Humanisme - acquisition-amélioration d'un logement 49 rue de Bourgogne à Dijon
GD2010-11-19_016
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Rapport modificatif - réalisation de 5 logements PLUS-CD Quai de Belfort à Dijon - Demande de subvention - OPAC de Dijon - Projet de rénovation urbaine du Mail
GD2010-11-19_017
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - construction de 19 logements (15 PLUS, 4 PLAi) - 79 rue du Faubourg Raines à Dijon
GD2010-11-19_018
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : acquisition-amélioration d'un logement PLAi - 5 avenue de Stalingrad à Dijon
GD2010-11-19_019
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 9 logements (4 PLUS, 5 PLAI), 64 grande rue à Perrigny-Lès-Dijon
GD2010-11-19_020
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 6 logements (2 PLUS, 4 PLAi), 28 rue Louis Curel à Chenôve
GD2010-11-19_021
Adhésion au réseau Terres en Villes, réseau national de l'agriculture péri-urbaine

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