Dijon - Propriétés 12-18 rue Sully - Campus « Vatel Academy » - Cession par promesse synallagmatique de vente à « OCEANIS Promotion »

ANNEXES - plan

ANNEXES - rapport Domaine

ANNEXES - Promesse de vente

Approbation de la liste des nouveaux actionnaires de la SPL "Agence Economique Régionale de Bourgogne-Franche-Comté" (AER BFC)

Fonds Régional pour l’Innovation (FRI) – Convention de partenariat avec Bpifrance Financement

ANNEXES - Convention

ANNEXES - Convention BPI

Versement d’une cotisation exceptionnelle à l’association « TGV Trans Europe Rhin-Rhône Méditerranée » afin de réaliser une étude d’opportunité pour un projet Interreg VI A France-Suisse, portant sur le renforcement des échanges sur l’axe ferroviaire Dijon / Besançon – Lausanne

Office de Tourisme de Dijon Métropole - Modification des statuts de l’EPIC « Office de Tourisme Dijon Métropole » en lien avec la création du Bureau des Congrès

ANNEXES - Statuts EPIC OT Dijon métropole Modifiés

Signature de la Stratégie pour l’Insertion et l’Emploi Côte d’Or (SIECO)

ANNEXES - SIECO 2023 2027

Convention pluriannuelle de mise en oeuvre du programme "Mieux manger pour tous" 2023 - 2024

ANNEXES - Convention pluriannuelle

Stratégie de renaissance du vignoble métropolitain - Soutien à l’Association des Vignerons du Bourgogne Dijon

ANNEXES - ANNEXE synthese argumentaire oct 2022

Ouvertures dominicales 2024 et autorisation exceptionnelle d'ouverture le 31 décembre 2023

Mise en œuvre du projet Territoire Zéro Non Recours

ANNEXES - Convention TZNR

Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI)

ANNEXES - Convention avec l'Etat

ANNEXES - Convention avec le Cesam