SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°6 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - BRG - CCCT lot 6 - IDEPRO HABITAT

SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°8 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - BRG - CCCT lot 8 - AB Fermetures

SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°11 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - BRG - CCCT lot 11 Eiffage Energie Syst

SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°43 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - BRG - 2eme partie CCCT lot 43 - VALINVEST

SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°50 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - BRG - 2eme partie CCCT lot 50 - SCI UH2i

SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°51 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - BRG - 2eme partie CCCT lot 51 - GIPHAR

SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A 7-1 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - Projet CCCT lot A7-1 VF

SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Avenant n°4 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Nord » - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

ANNEXES - Avenant n°4 Grand Nord

ANNEXES - CRAC ECOPOLE

SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny – Avenant n°6 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

ANNEXES - Avenant n°6 Ecoparc

ANNEXES - CRAC ECOPARC

SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges – Avenant n°5 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

ANNEXES - Avenant n°5 Beauregard

ANNEXES - CRAC BEAUREGARD

SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière – Avenant n°6 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

ANNEXES - Avenant n°6 Bretenière

ANNEXES - CRAC BRETENIERE

SPLAAD - Campus métropolitain - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 –Approbation

ANNEXES - CRAC CAMPUS

ANNEXES - Avenant N°3 Campus