Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2016

ANNEXES - Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2016

ARDIE - Demande de subvention 2016

ANNEXES - ARDIE - Demande de subvention 2016

Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Demande de subvention 2016

ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Demande de subvention 2016

Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie - Convention

ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie - Convention

Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

ANNEXES - Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

ANNEXES - Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

Zone d'aménagement concerté Ecopôle Valmy - Création d'un échangeur sur la rocade Georges Pompidou - Convention entre le département de la Côte d'Or, la Communauté d'agglomération du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise relative au financement - Avenant n°1

ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecopôle Valmy - Création d'un échangeur sur la rocade Georges Pompidou - Convention entre le département de la Côte d'Or, la Communauté d'agglomération du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise relative au financement - Avenant n°1

Semaad – Dijon – ZAC parc Valmy – Cession de terrain (lot F2)

ANNEXES - Semaad – Dijon – ZAC parc Valmy – Cession de terrain (lot F2)

Zone Industrielle Dijon-Longvic - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "PROUDREED"

ANNEXES - Zone Industrielle Dijon-Longvic - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "PROUDREED"

Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Convention d'avance de trésorerie n°2

ANNEXES - Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Convention d'avance de trésorerie n°2

Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

ANNEXES - Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

ANNEXES - Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

SATT Grand Est - Welience Agro-Environnement - Gestion des serres du Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Demande de subvention

ANNEXES - SATT Grand Est - Welience Agro-Environnement - Gestion des serres du Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Demande de subvention

Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement

ANNEXES - Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement