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Conseil de communauté du jeudi 27 septembre 2012

3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_011
Grand Nord - Projet de création de "l'Ecopôle Valmy" sous la forme d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la Création de la ZAC
GD2012-09-27_012
Création de la ZAC Ecopôle Valmy
GD2012-09-27_013
Accord pour l'engagement de la Déclaration d'Utilité Publique liée à la ZAC Ecopôle Valmy
GD2012-09-27_014
Projet de création du "Parc d'Activités Beauregard" sur les communes d'Ouges et de Longvic sous forme d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Concertation préalable à la Création de ZAC
GD2012-09-27_015
SEMAAD - Dijon - ZAC Parc Mazen Sully - Cession de terrains (lot n° 2A)
GD2012-09-27_016
SEMAAD - Dijon - ZAC Parc Mazen Sully - Cession de terrains (lot n° 2B)
GD2012-09-27_017
SEMAAD - Parc Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 et avenant n° 7 à la convention publique d'aménagement
GD2012-09-27_018
SEMAAD - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011
GD2012-09-27_019
SEMAAD - ZAC "Extension CapNord" à Saint-Apollinaire - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011
GD2012-09-27_020
Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne - Convention de partenariat 2012-2014
GD2012-09-27_021
Lycée Européen Charles de Gaulle - Convention d'objectifs et de moyens concernant l'accueil d'élèves polonais 2012-2013
GD2012-09-27_022
Université de Bourgogne - Convention UniversCités 2009-2012 - Organisation de divers colloques
GD2012-09-27_023
Aéroport Dijon Bourgogne - Convention de fonctionnement 2012
GD2012-09-27_024
Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or - Entreprissimo la i-conférence - Demande de subvention 2012
GD2012-09-27_025
Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or - Semaine de la "création-reprise-transmission d'entreprises" du 3 au 7 décembre 2012 - Demande de subvention
GD2012-09-27_026
Pôle de Compétitivité Vitagora - Projet labelissé FUI "Saveur Vapeur" - Avenant à la convention d'application
GD2012-09-27_027
Marché Bienvenue à la Ferme - Demande de Subvention 2012
GD2012-09-27_028
Pôle de Compétitivité - Projet structurant Open Food System - Demande de subvention
GD2012-09-27_029
Welience Agro-Environnement - Technopole Agro-Environnement Bretenière AgrOnov - Gestion des serres - Demande de subvention
GD2012-09-27_030
ARIA Bourgogne - Pôle Vitagora - Foire gastronomique 2012 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention

Thème

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