Parking DiviaPark Condorcet - Convention relative à la concession d'un droit de stationnement pour deux véhicules

ANNEXES - Convention CATALPA Condorcet 1

Convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté – Avenant à la convention relative à la tarification multimodale TER DIVIA sur le périmètre de Dijon métropole – Liaison Ouges -Dijon

ANNEXES - ANNEXE - Avenant Convention OUGES

Convention de mise à disposition d'espaces publics entre Dijon métropole et la commune de Fontaine-lès-Dijon : rue des Petits Fruits Rouges et rue des Paules à Fontaine-lès-Dijon

ANNEXES - Plan topographique avec projet aménagement rue des Petits Fruits Rouges

ANNEXES - Convention

ANNEXES - Plan topographique avec projet aménagement rue des Paules

Convention de transfert d'ouvrage : voiries du lotissement Venise 2 à Dijon

ANNEXES - Convention voirie DM

ANNEXES - Annexe 2b - APS

ANNEXES - Annexe 2a - plan masse

ANNEXES - Annexe 1 - plan des cessions

Convention de transfert d'ouvrage : lotissement "Les Longènes" à Saint-Apollinaire

ANNEXES - Annexe 4 - Schéma d'aménagement du carrefour

ANNEXES - Convention

ANNEXES - Annexe 3 - Plan de transfert des voies

ANNEXES - Annexe 2 - Programme et plan des travaux d'aménagement

ANNEXES - Annexe 1 - Plan des réseaux secs

ANNEXES - Annexe 1 - Plan des réseaux humides

Bretenière – Régularisation foncière - Échange de terrains

ANNEXES - Breteniere -Echange plan

Saint-Apollinaire – Secteur des Longènes – Déclassement du domaine public – Engagement des formalités administratives

ANNEXES - St Apo Longenes plan

Chenôve - 89 Avenue Roland Carraz - Acquisition d’emprise foncière

ANNEXES - Chenove av Carraz Projet

ANNEXES - Chenove av Carraz plan

Dijon - Fontaine d’Ouche - Boulevard Gaston Bachelard - Allée du Doubs - Rue de la Combe à la Serpent - Acquisitions foncières sur Grand Dijon Habitat

ANNEXES - F O Gascogne plan

ANNEXES - F O Franche Comte plan