Mise en accessibilité d'arrêts de bus– Demandes de subventions

Reconstruction de l'éclairage du corridor du Tram - demandes de subventions

Convention avec la Région Bourgogne Franche Comté relative à la mise en oeuvre d'une tarification combinée MOBIGO - DIVIAMOBILITES

ANNEXES - TARIFS MOBIGO DIVIA - Convention RBFC DM

CIGV - Eiffage Aménagement - Convention de transfert des espaces communs - Avenant n° 2

ANNEXES - Plan_transfert - phase 2

ANNEXES - Avenant 2 Transfert des espaces communs

Flavignerot - Lotissement "Le Clos Flavius" - Acquisition d'emprises foncières

ANNEXES - PLAN FLAVIGNEROT

Magny-sur-Tille - Lotissement "La Corvée Verte" - Acquisition d'emprises foncières

ANNEXES - PLAN MAGNY SUR TILLE

Neuilly-Crimolois - Lotissement "Porte de la Combe" - Acquisition d'emprises foncières

ANNEXES - PLAN NEUILLY CRIMOLOIS

Fontaine-lès-Dijon - Résidence "MEZZO" - Acquisition d'emprises foncières

ANNEXES - PLAN FONTAINE LES DIJON